Conseil d’administration de l’université Paris Diderot - Paris 7

Réunion du 16 juin 2009

(Détails des délibérations)

Le Conseil d’administration de l’université Paris Diderot - Paris 7, réuni le 16 juin 2009 :

• A approuvé le procès-verbal de la première séance du Conseil d’administration s’étant tenue le 5 mai 2009 ;

• A approuvé le procès-verbal de la séance du Conseil d’administration s’étant tenue le 13 mai 2009 ;

• A approuvé la prise en charge du logement de M. DETLEFSEN, conjointement avec l’université Nancy 2, dans le cadre de la chaire d’excellence « Proof of evidence » ;

• A rendu un avis favorable sur la création de l’école d’ingénieur Denis Diderot ;

• A rendu un avis favorable sur les statuts provisoires de l’école d’ingénieur Denis Diderot ;

• A rendu un avis favorable sur le budget de l’école d’ingénieur Denis Diderot ;

• A approuvé la mise en place des unités d’enseignement préprofessionnelles à compter de la rentrée 2009 ;

• A approuvé la reconduction de la convention constitutive du groupement d’intérêt public BULAC (Bibliothèque Universitaire des Langues et Civilisations) ;

• A approuvé l’attribution des subventions collectives et individuelles proposées
  par la Commission Sociale et d’Initiatives Etudiantes (CSIE) ;

• A approuvé le volume global des primes de responsabilité pédagogique (PRP) pour 2009-10 ;

• A approuvé les conventions traitées par la Direction des Affaires Générales et
  Juridiques (DAGJ) ;

• A approuvé les conventions traitées par Diderot Valorisation ;

• A approuvé le protocole d’accord passé avec la société Tunzini ;

• A approuvé l’attribution d’une concession de logement par nécessité absolue de service comportant la gratuité des charges à Mme GARCIA ;

• A rendu un avis favorable sur la nomination de M. ROBIN en tant que directeur du Service Commun des Activités Physiques, Sportives et de Loisirs (SCAPSL) ;

• A autorisé le Président de l’université à porter plainte contre X pour fabrication et vente de faux diplômes par le biais du réseau Internet. 2009 :

Dernière modification : Août 2009
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